Ce site appartient à la S.C.A Maison des Producteurs qui dispose de tous les droits de propriété sur tous ses éléments, affichés ou en bases de données, sur son architecture technique, son mode de navigation, sa mise en page et sa charte graphique.

Le graphisme et les fonctionnalités techniques de ce site, y compris la solution logicielle de mise à jour des contenus, ont été mises en place par e-monsite, www.e-monsite.com, qui assure aussi l'hébergement et la maintenance du site.

Les textes, photos et autres illustrations présents sur ce site ne sont pas libres de droit. Leur reproduction ou leur transmission n'est permise qu'avec l'accord écrit préalable de l'auteur, même quand le nom de celui-ci n'apparait pas. Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes des alinéas 1 et 2 de l'article L. 122-5, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective".

CNIL

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (informatique et libertés), vous disposez d'un droit d'accès aux informations qui vous concernent et vous pouvez les faire modifier. Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer certaines des données qui vous concernent, veuillez nous adresser un courriel en ce sens, à l'adresse suivante :

S.C.A Maison des Producteurs, Rue de la République, 84390 SAULT.